Votre navigateur ne supporte pas le javaScript Mentions légales de l'importateur Aixam Belgium
N°1 du sans permis en Belgique et en Europe

Importateur de voitures sans permis AIXAM en Belgique

Accueil / Mentions légales

Mentions légales

ÉDITEUR :
Ce site est édité par Aixam Belgium :
TVA : BE 0679.740.861
Siège social : 94, Rue de Roubaix 7700 Mouscron – Belgique
Tél : +32(0)56 33 25 00

CRÉDITS :
https://www.aixam-belgium.be est l’adresse Internet officielle du site de la concession Aixam Belgium
Directeur de la publication : M. Christophe TUYTTENS

HÉBERGEMENT :
Haisoft SARL
7 rue Vieille Levée
45000 Orléans
Tél : 02 38 52 47 11

CRÉATION DU SITE INTERNET, DÉVELOPPEMENT, REFERENCEMENT :
Creatis’web
28, rue des Granges-Galand 37550 Saint-Avertin
Tél : 02 47 60 99 53
www.creatisweb.net

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

AIXAM – AIXAM BELGIUM

CONDITIONS D’UTILISATION :
Toute personne qui accède au site de la concession Aixam Belgium (https://www.aixam-belgium.be) (ci-après «le Site») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation. Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). Aixam Belgium n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la concession Aixam Belgium qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation. Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

PROPRIÉTÉ :
La présentation et le contenu du site https://www.aixam-belgium.be constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la concession Aixam Belgium ou de tiers ayant autorisé Aixam Belgium à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la concession Aixam Belgium, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle. Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
Aixam Belgium vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 77 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ». Ces données, destinées à Aixam Belgium, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. Aixam Belgium peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site. Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à :
Aixam Belgium
94, Rue de Roubaix
7700 Mouscron
Belgique

COOKIES
Nous déposons de petits fichiers appelés cookies sur votre navigateur afin de recueillir des informations sur votre navigation. Ces cookies servent à mesurer et analyser votre utilisation de notre site afin qu’il réponde au mieux à vos besoins.
Nous ne connaissons ni votre nom, ni votre mail, ni aucune autre information pouvant vous identifier personnellement. Nous recueillons simplement des informations comme :
– les pages qui sont visitées
– le temps qu’un internaute passe sur une page
– la façon dont les internautes parcourent le site

LES SOLUTIONS POUR DESACTIVER TOUT OU PARTIE DES COOKIES
Vous pouvez à tout moment désactiver l’utilisation de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans votre navigateur en consultant le menu d’aide de celui-ci.

La configuration de chaque navigateur étant différente, voici donc les instructions à suivre pour les plus courants d’entre eux :

INTERNET EXPLORER
– Cliquez sur le bouton Outils
– Puis sur Options Internet
– Sous l’onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres
– Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers
– Cliquez sur l’en-tête de colonne Nom pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique
– Parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyez des fichiers commençant par le préfixe Cookie
– Sélectionnez et supprimez les cookies comprenant le nom Aixam Belgium

FIREFOX
– Allez dans l’onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu Options
– Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez « Vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies »
– Sélectionnez et supprimez les cookies comprenant le nom Aixam Belgium

SAFARI
– Dans votre navigateur, choisissez le menu Édition, Préférences
– Cliquez sur Sécurité
– Cliquez sur Afficher les cookies
– Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom Aixam Belgium et cliquez sur Effacer ou sur Tout effacer

GOOGLE CHROME
– Cliquez sur l’icône du menu Outils
– Sélectionnez Options
– Cliquez sur l’onglet Options avancées et accédez à la section Confidentialité
– Cliquez sur le bouton Afficher les cookies
– Sélectionnez et supprimez les cookies comprenant le nom Aixam Belgium

eget consequat. tristique libero. ante. Praesent non